Chers confrères et amis,

Nous avons l’honneur de vous convier à une conférence de Me Eduardo Silva Romero, avocat spécialisé en arbitrage international et docteur en droit, sur le thème suivant : L’équité en arbitrage

Depuis la Révolution Française, la fameuse « équité des Parlements » a été bannie des Tribunaux. Le juge est prié de n’être plus que la « bouche de la loi » - officiellement du moins car, les praticiens le savent,le jeu des circonstances peut largement influer sur l’interprétation et l’application du droit. 

Pourtant, si le recours à l’équité est honteux pour le commun des mortels, elle a gardé ses lettres de noblesse auprès de ces juges d’exception que sont les arbitres, parfois appelés à se prononcer en « amiables compositeurs ».

Ces jugements en équité interviennent pour les litiges les plus importants, entre Etats, ou multinationales, qui préfèrent s’en remettre au bon sens des juges, plutôt qu’à la loi écrite !

Est-ce-à dire que l’équité aurait un « contenu » ? Qu’elle serait aussi fiable que la loi positive ? Que son recours pourrait, en certaines circonstances s’avérer bénéfique ?

Notre invité nous fera l’honneur de répondre à ces questions, et de nous éclairer sur les grandeurs et les vicissitudes du recours à l’équité, dans l’espoir de nourrir notre vision du droit – et notre pratique.