La propriété n'est-elle que le droit de jouir et de disposer ?

Compte-rendu de la conférence du regretté François Vallançon le 12 novembre 2019


Il est ici proposé une approche de la notion de propriété développée par Saint Thomas, reprise du droit classique romain, et synthétisée dans une perspective chrétienne. N’oublions pas que Saint Thomas est un théologien, et non un praticien. N’attendons donc pas ici des solutions pratiques.


Par convention, on distingue la propriété moderne de la « propriété » classique. Le terme propriété renvoie chez les classiques à la chose et non à la personne, ce qui rend la distinction d’autant plus délicate. On emploiera donc par convention le terme de propriété classique dans la suite de l’article.


L’article 544 du Code civil dispose que « la propriété est le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu'on n'en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements ».


La propriété classique trouve ses sources chez Saint Thomas d’Aquin, au confluent d’Athènes, de Rome et de Jérusalem. Le domaine propre classique dont on trouve l’exposé et les justificatifs dans la Somme théologique est des plus relatifs parce qu’il se rapporte en fin de compte au seul absolu : Dieu (tout vient de Dieu et tout fait retour à Dieu).


La propriété moderne est dite absolue et même la plus absolue parce qu’elle vient de son titulaire et y renvoie, sans conditions et sans limites – sans autres limites que celles que lui assignent les lois positives humaines.


Telle qu’exprimée à l’article 544 du Code Civil, la propriété moderne est perpétuelle et exclusive. D’elle-même, elle est un pouvoir de l’individu et du sujet. D’elle-même, elle est illimitée dans l’espace et dans le temps. Mais elle est limitée par un autre illimité, qui est la loi positive moderne, puisque tout est autorisé de ce que cette loi permet et tout est interdit de ce qu’elle ne permet pas.


Le domaine propre classique est limité de nombreuses façons : par Dieu, par la nature, par l’extériorité de la chose possédée - on ne peut posséder en propre que des biens extérieurs car nous ne sommes pas propriétaires de notre science, de notre âme...


Le droit, pour les romains, Aristote, et les autres classiques, ne porte que sur l’extérieur. Il ne porte que sur ce qui est susceptible d’être partagé et échangé. C’est une perspective toute autre que celle du droit moderne, celle que nous entendons par droit, qui est faculté ou pouvoir du sujet.


En latin le mot droit se dit jus. Pour les romains, le mot vient de justicia – la justice. La justicia ne se rapporte pas à un sujet mais à une relation. Elle se rapporte à un point d’équilibre entre deux sujets. Elle est la balance, qui départage et établit l’équilibre entre deux personnes, à qui sont attribuées des choses. Le droit est d’abord un bon partage. Le chiffre canonique de la justice est le chiffre 4 : deux attributaires et deux choses attribuées. On part d’un tout et on arrive à des parties. Alors que dans le droit moderne tout part de l’individu et revient à l’individu. On fut propriétaire au XIXème siècle comme on était marquis sous la monarchie. C’est aujourd’hui demeuré un gage de considération, certes tacite.


Dans la vision moderne du droit, on part de l’individu et on revient à l’individu. La propriété est une prise. Or dans la vision classique la propriété n’est pas ce que l’individu sort de lui-même mais ce qu’il reçoit en partage, c’est un don. Il ne la reçoit que pour l’augmenter et la transmettre. Il n’y a pas de propriétaire dans le droit classique mais des transmetteurs et des intendants. Il est demandé à celui qui possède de faire valoir, d’être serviteur de la justice.


Jus est ars boni et aequi. Le droit est l’art de ce qui est bon et équilibré. Cette formule gouverne la justice depuis plus de deux millénaires en Occident. Plus on piétine la justice, plus on lui court après. C’est « la plus humaine des vertus » dit Aristote.


La propriété s’inscrit dans ces catégories :

- en tant qu’elle est le résultat d’un partage entre plusieurs personnes : altérité

- en tant qu’elle porte sur des choses extérieures : extériorité

Le tout dans le bien bonum et l’équilibre aequum.


Nous étudierons donc la propriété à l’école de la Somme Théologique de Saint Thomas d’Aquin. St Thomas met en haut Dieu, et en bas la richesse. Aujourd’hui, nous mettons en haut nos institutions, nos magistrats, les richesses… Tous les concepts intermédiaires changent donc de référence…


L’étymologie le rappelle, la Somme théologique est au sens littéral un résumé (summa) de la théologie chrétienne à l’usage des débutants. St Thomas reprend notamment Aristote (Politique, Rhétorique, Éthique à Nicomaque), le droit romain classique (le Digeste), les Pères de l’Église.


La Somme théologique se présente en trois parties :

1. Dieu, créateur, sortie de Dieu ou exitus (Prima Pars)

2. Sa création, l’homme, retour vers Dieu ou redditus (Secunda Pars)

3. Le Christ et l’Église, chemin ou via (Tertia Pars)


Tous les concepts de St Thomas sont marqués par ce double mouvement de sortie et de retour.


La pensée de Saint Thomas sur la propriété se trouve dans la Secunda Pars, dans la partie consacrée à la morale détaillée.


Somme Théologique Q66
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I Esquisse de la notion de propriété dans la Somme théologique (Question 66 du vol : furtu et rapina)


Article 1 : La possession des choses extérieures est-elle naturelle à l’homme ?


La question pourrait paraître superflue car il va de soi que la seule nécessité requiert cette possession. Saint Thomas prend néanmoins soin de justifier cette supériorité de l’homme sur les biens créés.


Trois objections initiales sont posées :


1/ A première vue, il ne semble pas que la possession des choses extérieure soit naturelle, car toutes choses appartiennent à Dieu.

2/ Commentant la parole du riche insensé : « je ramasserai dans mes greniers tous mes produits et tous mes biens » (Lc 12, 18), Saint Basile l'interroge : « Dis-moi, quels biens sont à toi, et d'où les as-tu pris pour les apporter en ce monde ? ».

3/ Enfin, le mot de maître implique la puissance, or l’homme ne peut changer la nature des choses, cette possession ne lui est donc pas naturelle.


Sed contra, le psalmiste dit : “ Tu as mis toutes choses sous les pieds de l’homme” (psaume 8,8).


Saint Thomas répond aux apparentes contradictions en donnant une explication qui les dépasse sans les prendre en défaut. Respondeo dicendum quod :


Il y a un double aspect aux choses extérieures :


  • Quant à leur nature, ces choses appartiennent à Dieu seul, aux ordres de qui toutes choses obéissent.


  • Quant à leur usage, Dieu les a mises à disposition des hommes, car il leur a donné la raison et la volonté dont ne disposent pas les choses extérieures. Cet usage est confié à l’homme en vue de son bien et du bien de ces choses. La possession est bonne pour l’homme, pour les choses, et est bonne en tant que telle. Le bien est la finalité de toute chose dit Aristote. A l’inverse, Bacon (chancelier d’Angleterre) n’a pas hésité à séparer les choses et leur fin, en appelant la finalité la vierge stérile.

  • « On a démontré plus haut que les êtres imparfaits existent pour les plus parfaits. » indique Saint Thomas. C’est par ce principe qu’Aristote indique que la possession humaine en général des choses extérieures en général est conforme à la nature de l’homme. Et cette domination naturelle convient à l’homme parce qu’il est un être raisonnable et que sa raison lui donne d’être à l’image de Dieu (Genèse 1, 26).


Puis saint Thomas explique comment interpréter les avis divergents des Pères au regard de cette voie.


Article 2 : Cette possession est-elle mieux assurée dans l’indistinction ou la séparation des possessions ? Autrement dit, est-il permis à quelqu’un de posséder quelque chose en propre ?


Objections : il semble à première vue que non.


  1. Tout ce qui est contre le droit naturel est illicite. Or selon le droit naturel toutes les choses sont communes. Or la propriété des possessions est contraire à cette communauté. Donc il est illicite de s’approprier ce qui est commun.

  2. Basile dans le commentaire de la parabole du riche insensé déclare: « Les riches qui considèrent comme leur appartenant en propre les biens appartenant à tous, dont ils se sont emparés les premiers, sont semblables à celui qui, arrivé le premier au théâtre, empêcherait les autres d'entrer, se réservant pour lui seul ce qui est destiné à la jouissance de tous ». Or il est illicite d’interdire aux autres la jouissance des biens destinés à tous. Il est donc illicite de s'approprier ces biens.

  3. Ambroise Décrets : « Que personne n’appelle son bien propre ce qui est commun ». Or S. Ambroise considère les biens extérieurs comme communs. Il semble donc illicite que quelqu'un s'approprie un bien extérieur.


Sed contra, Saint Augustin dit qu’« On appelle apostoliques ces hommes d’une arrogance sans pareille qui se sont donné ce nom parce qu’ils ne reçoivent pas dans leur communion ceux qui usent du mariage et qui possèdent leurs biens en propre. Mais ces orgueilleux sont hérétiques parce que contrairement à la croyance de l’Eglise, ils refusent tout espoir de salut à ceux qui usent des biens dont eux-mêmes s’abstiennent. Il est donc faux de soutenir que l’homme ne puisse posséder quelque chose en propre »


- Respondeo dicendum quod :


S’agissant des choses extérieures, l’homme a deux pouvoirs :


1. Le pouvoir de gérer et de disposer (potestas est procurandi et dispensandi) et quant à cela il est nécessaire à l’homme de posséder en propre. C’est même nécessaire à la vie bonne pour trois raisons :


  1. Chacun est plus attentif à s’occuper de ce qui relève de lui seul de ce qui relève de tous ou de beaucoup, car alors chacun fuyant le travail laisse aux autres le soin de ce qui est commun.

  2. Les affaires humaines se traitent avec plus d’ordre si chacun est chargé de s’occuper d’une chose précise. La propriété permet l’ordre, elle évite la confusion.

  3. Enfin elle permet la paix (pas de disputes), il n’est que de voir les choses possédées en commun ou en indivision


Il est donc nécessaire de séparer, partager les biens terrestres pour ces trois raisons : plus de travail, plus d’ordre, plus de paix.


2. L’usage. L’homme ne doit pas user les choses extérieures comme lui étant propres mais comme étant communes à tous afin d’être plus facilement à même d’en faire bénéficier les autres en cas de nécessité. St Paul prescrivait aux riches de donner facilement de leur richesse et d’en faire largement bénéficier les autres. Aristote voyait dans cet aspect un grand bien de la propriété, qui est celui du plaisir à nul autre pareil de donner à ses amis. On est ici aux antipodes du code civil, pour lequel le caractère essentiel de la propriété est l’exclusivité.


Réponses :


1 - Il faut donc dire que la communauté des biens est attribuée au droit naturel non parce que le droit naturel dicterait que tous les biens doivent être possédés en commun et que rien ne peut être possédé en propre mais parce que le droit naturel ne dit pas quelle est la division des possessions. Cela ressortit bien plutôt à ce qu’établissent les hommes et donc au droit positif. C’est pourquoi la propriété des possessions n’est pas contre le droit naturel mais elle s’y surajoute grâce à l’invention qu’en a fait la raison humaine.


2- Il faut dire que celui qui, arrivant le premier au théâtre, se placerait à son aise ne ferait rien d’illicite mais pêcherait s’il en empêchait l’accès aux autres. L’homme riche n’agit pas illicitement si prenant le premier possession d’une chose au départ commune il en fait bénéficier les autres hommes. A l’homme riche d’obtenir le mérite d’une bonne disposition et au pauvre d’être récompensé de sa patience.


3 - Il faut dire que lorsque Saint Ambroise écrit que personne ne dise qu’est propre à lui ce qui est commun, il parle de la propriété quant à l’usage, aussi ajoute-t-il qu’au-delà de ce qui suffirait à vivre on n’obtient rien que par violence (théorie de la suffisance).


Pour nous, c’est le travail qui justifie la propriété. Pour St Thomas, c’est l’inverse. Le domaine propre est finalisé, vers plus de travail, d’ordre et de paix, ce qui justifie la séparation des possessions.


Pour nous occidentaux du XXIème siècle, l’une des justifications les plus indiscutées de la propriété, c’est le travail. Or chez saint Thomas, la propriété ne vient pas du travail mais le travail de la propriété. La propriété est finalisée : c’est parce qu’elle entraîne un meilleur travail, un meilleur ordre, une meilleure paix que la séparation des propriétés est défendue. Inversement, chaque fois que la propriété entraîne plus de paresse, ou l’épuisement au travail, ou l’épuisement de la nature, on contredit cette logique. Chaque fois que de l’ordre on a une conception qui est celle d’un état de fait sans chercher à savoir ce qui est premier, second ou dernier, chaque fois qu’on met la propriété au service d’un égalitarisme complet (c’est-à-dire le contraire d’un ordre), on contredit saint Thomas.


Notre conception de ces trois idées est très largement contraire à celle de saint Thomas. Mais l’erreur n’est jamais qu’une vérité partielle, l’injustice ne voile jamais complètement la justice, c’est une forme partielle de justice.


Ainsi, la propriété n’est justifiée qu’en tant qu’elle n’est pas contraire à la paix, à l’ordre et au travail.


De l’article 1 on a conclu que l’homme en général est maître en général des choses en général. Cette maîtrise a trois caractères :


- Condescendance. L’homme voit d’abord le bien des choses, il leur fait du bien. L’homme qui maîtrise ne détruit pas, il embellit.

- Relevance : l’homme embellit. Il relève les choses, il ne les abaisse pas, il ne les piétine pas.

- Alliance : Il s’allie aux choses, et vit avec elles, au milieu d’elles.


Ces éléments sont renforcés par la possession en propre, qui augmente le travail, l’ordre et la paix.


Trois textes peuvent ici nous guider.


Qu’est-ce que le travail ? Le laboureur et ses enfants de La Fontaine.

Qu’est-ce que l’ordre ? La parabole des ouvriers de la dernière heure

Qu’est-ce que la paix ? Le savetier et le financier de La Fontaine.


Nous renvoyons le lecteur à la lecture des deux derniers. Intéressons-nous à la première fable.


II La propriété dans le fable du laboureur de La Fontaine



« Travaillez, prenez de la peine,

C’est le fonds qui manque le moins

Un riche Laboureur, sentant sa mort prochaine,

Fit venir ses enfants, leur parla sans témoins.

Gardez-vous, leur dit-il, de vendre l’héritage

Que nous ont laissé nos parents.

Un trésor est caché dedans.

Je ne sais pas l’endroit ; mais un peu de courage

Vous le fera trouver, vous en viendrez à bout.

Remuez votre champ dès qu’on aura fait l’Oût.

Creusez, fouiller, bêchez ; ne laissez nulle place

Où la main ne passe et repasse.

Le père mort, les fils vous retournent le champ

Deçà, delà, partout ; si bien qu’au bout de l’an

Il en rapporta davantage.

D’argent, point de caché. Mais le père fut sage

De leur montrer avant sa mort

Que le travail est un trésor. »


La justification la plus certaine de la propriété c’est l’héritage. Et c’est ce qu’il y a de plus contraire à nos mentalités contemporaines.


La propriété est ce qu’on reçoit en don – puisqu’elle est l’effet d’un partage. C’est ce qu’on améliore afin de l’améliorer encore. « Gardez-vous, leur dit-il, de vendre l’héritage/ Que vous ont légué vos parents ».


C’est un mieux pour celui qui travaille, c’est un mieux pour l’objet travaillé, c’est un mieux pour le sens du travail.


Dans cette fable, La Fontaine montre des possesseurs travaillant sur ce qui est à eux plus qu’ils ne le feraient si ce n’était pas à eux. Le domaine qui leur est propre a pour effet de les faire travailler davantage. Ce travail a lui-même pour effet en retour d'accroître leur domaine. Ce n’est pas le domaine qui s'accroît en dimension mais le rapport de ce domaine. Ce ne sont pas les hectares qui augmentent mais la valeur de rapport du fonds et, subsidiairement puisqu’on se garde de vendre, sa valeur d’échange. Ainsi le trésor dont parle La Fontaine n’est pas la terre ou l’argent, mais le travail. Le travail prend ses lettres de noblesse.


Le travail est un trésor pour tous : il ne provient pas de la terre d’autrui, il n’est pas dilapidation de ce que les générations ultérieures devront prendre à leur frais. C’est un trésor commun, et non caché, qui n’est pas à découvrir à tout le monde mais aux possesseurs propres qui travaillent davantage. Le travail est un effet du domaine. Le domaine est un effet du travail. Ce double effet ressort de la comparaison entre deux états de la propriété, au départ et à l’arrivée.


  • Les deux états comparés


Il y a un laboureur, des enfants, une terre. Un riche laboureur a reçu en héritage une terre et veut transmettre cette terre à ses enfants. Il a pris de la peine pour maintenir et accroître cet héritage. Il a fait œuvre utile (bonum) pour être à la hauteur de sa part (aequum), il entend faire faire œuvre utile envers ses enfants pour qu’ils soient dignes de cette part. Ce laboureur n’est pas un individu, c’est un héritier. C’est un héritier actif, qui ne s’est pas donné seulement la peine de naître, mais restitue par la peine qu’il prend à travailler le plaisir qu’on lui a fait en lui donnant la vie et le domaine. Ce n’est pas un sujet absolu comme le serait une partie qui se prend pour le tout, c’est une partie d’un tout qui l’englobe (soit famille, soit cité). Ce n’est pas une partie morte ou malsaine de ce tout, mais une partie vivante et bienfaisante. C’est une sanior pars. Ce n’est pas une partie quelconque qui parlerait à des égaux, c’est un chef de famille qui parle à ses descendants. Ce n’est pas un célibataire, c’est un père qui veut transmettre à ses enfants une terre. Par cette paternité, il est plus proche d’eux que n’importe qui, plus intime qu’ils ne le sont entre eux et à eux-mêmes. Cette proximité va-t-elle suffire à transformer en réalité le désir qu’il a de faire hériter ses enfants ? La réponse est incertaine : cela dépend de la manière dont il va parler à ses enfants et de la manière dont ceux-ci vont l’écouter.


Il y a des enfants. Ce ne sont pas des étrangers ou des ennemis, ce sont les enfants du laboureur. Ce sont des autres lui-même pour autant qu’il se connaît par le bien qu’il y a en lui en acte, puisqu’il est âgé, et il se reconnaît en eux par le bien qu’il y a en eux au moins en puissance puisqu’ils sont jeunes. La proximité entre le père et ses enfants est telle qu’hormis Dieu, il n’en existe aucune autre de telle dans la nature. Des témoins y sont nécessairement étrangers. Cette garantie de la succession entre père et enfants n’est pas une infaillibilité. C’est une probabilité, une plausibilité que les enfants continueront l’œuvre du père parce que le père a continué l’œuvre des enfants. On n’écoute pas son père à cause d’un témoin, on écoute éventuellement un témoin à cause de son père. On ne parle pas à ses enfants comme à des témoins ordinaires.


Les enfants se présentent comme des héritiers avides de bénéfices mais négligents sur l’inventaire, c’est-à-dire la peine. Le père a donné l’exemple à ses héritiers mais cet exemple n’a pas été suivi. Il leur donne donc une leçon. La comprendront-ils ? Le mot travail traduit le latin labor qui indique une activité bonne, quoique subsidiairement pénible. Le mot travail contemporain vient du mot latin tripalium qui veut dire instrument de torture.


La terre. Cette terre n’est pas un point quelconque de l’espace, c’est un domaine, c’est un bien de leur parent, elle leur est familière, proche. Ce n’est pas une terre travaillée par n’importe quel inconnu, c’est celle dont le laboureur à la suite de ses ancêtres s’est rendu proche, dont le caractère et la physionomie sont nées de ce travail. Il y a peut-être des terres plus riches ou plus belles que celle-là, il n’y en a pas dont un tel travail soit plus proche. C’est pourquoi ce n’est pas une terre épuisée, ce n’est pas une terre qui dispenserait de tout travail, c’est une terre susceptible d’un meilleur rapport avec ce que cela signifie de continuité et de discontinuité par rapport aux rendements précédents, avec par conséquent un renouvellement des possesseurs.


L’insistance sur la notion d’héritage dans le travail n’est pas une faveur faite aux riches au détriment des pauvres. C’est sans doute le lieu où il est le plus facile de joindre nova et vetera. Nous en avons un exemple dans l’hérédité des rois de France qui se sont succédés pendant 1000 ans, une continuité avec néanmoins une discontinuité immense. Pensons par exemple à Charles VII et son fils Louis XI, à Henri III et Henri IV, entre Henri IV et son fils Louis XIII… L’héritage est le lieu de la jonction la plus parfaite, en tous cas la plus désirable entre nova et vetera.


« La terre appartient à celui qui l’a rendue meilleure » selon Albert Camus. On pourrait ajouter qu’elle appartient à celui qui l’a rendue meilleure, mais que la terre a rendu meilleur aussi.


Citons pour conclure une lettre de 510 de St Rémi à Clovis qui vient d’être sacré roi : « Une grande nouvelle nous est arrivé, vous venez de prendre en main le commandement de la Belgique, il n’y a rien de nouveau en cela, vous commencez d’être ce qu’ont toujours été vos pères. L’important c’est que la justice de Dieu ne chancelle point chez vous, vous devez vous servir de conseillers, vous devez avoir la déférence pour vos prêtres et recourir toujours à leurs conseils, si l’harmonie règne entre vous et eux, votre pays en profitera. Secourez les affligés, ayez soin des veuves, nourrissez les orphelins, que tous vous aiment et vous craignent. Que votre prétoire soit accessible à tous et que personne n’en sorte triste. Toutes les richesses de vos pères, vous les emploierez à libérer les captifs, et déliez les liens d’esclavage. Si l’on est admis en votre présence, que l’on ne s’y sente pas un étranger. Jouez avec les jeunes, délibérez avec les anciens, rendez justice à tous. »


Rien de révolutionnaire dans tout cela, rien que de très raisonnable. L’homme a une certaine maîtrise sur les choses ; non pour en abuser, les exploiter, les épuiser, mais pour embellir, pour augmenter. Pour cela, il faut séparer selon une certaine mesure les possessions afin que chacun puisse travailler mieux, être à sa place mieux, être en paix avec son voisin mieux. A ces conditions, le domaine propre est légitime.



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